Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVENSAC
SOCIETE SIFRACO

Numéro de dépôt :
3189930
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
GRAVENSAC de SOCIETE SIFRACO

Présentation de la marque GRAVENSAC

Déposée le 21 octobre 2002 par SOCIETE SIFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est SOCIETE SIFRACO domicilié(e) 11, rue Teheran,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) 15, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque GRAVENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVENSAC est expirée depuis le 21 octobre 2012.

SOCIETE SIFRACO a également déposé les autres marques suivantes : BLANSIL , BETOQUARTZ , SABLENSAC


SOCIETE SIFRACO - 11, rue Teheran,75008 PARIS - 75008 - France


SOCIETE INTERNATIONALE - 15, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 3 février 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°407134 - Publication au BOPI 2005-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460555 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509632 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Affichage (colonnes d'-) , non métalliques, agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction], alabastrique (verre -) , albâtre, amarrage (pieux d'-) non métalliques, amarrage des bateaux (quais flottants pour l'-) , non métalliques, amiante (ciment d'-) , amiante (mortier d'-) , amiante-ciment, aquariums [constructions], aquariums (gravier pour -) , aquariums (sable pour - ) , ardoise, ardoise (poudre d'-) , ardoises pour toitures, arêtiers de toits, argentifère (sable -) , argile, argile de potier, armatures de portes [non métalliques], armatures pour la construction [non métalliques], art (objets d'-) en pierre, en béton ou en marbre, asbeste (ciment d'-) , asphalte, asphalte (pavés en -) , bagasses de canne à sucre (agglomérés de -) [matériau de construction], baguettes en bois pour le lambrissage, baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques], bain (cabines de -) non métalliques, balises non lumineuses [non métalliques], ballast, balustres, bandes goudronnées [construction], baraques, bardeaux, bassins [piscines, constructions non métalliques], bâtir (matériaux à -) non métallique, battantes (portes -) non métalliques, béton, béton (coffrages pour le -) non métalliques, béton (éléments de construction en -) , bicyclettes (installations pour parquer des -) non métalliques, bitume, bitumé (carton -) , bitumeux (produits -) pour la construction, bois (pavés en -) , bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, boîtes aux lettres [en maçonnerie], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [non métalliques], brai [matériau de construction], briques, briques (terre à - ) , briquetage (liants pour le -) , chemins de fer (traverses de -) non métalliques, chéneaux non métalliques, chevrons pour toitures, ciment (amiante- -) , ciment (enduits de -) pour l'ignifugation, ciment (plaques en -) , ciment (poteaux en -) , ciment, ciment d'amiante, ciment d'asbeste, ciment pour fourneaux, clapets de conduites d'eau [ni en métal, ni en matières plastiques], clapets de tuyaux de drainage [ni en métal, ni en matières plastiques], cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, colonnes d'affichage [non métalliques], conduites d'eau (clapets de -) ni en métal, ni en matières plastiques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées [non métalliques], conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, construction (matériaux de -) non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, contre-plaqués, corniches (moulures de -) non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvercles de trous d'homme [non métalliques], couvertures de toits [non métalliques], craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, degrés [marches] d'escaliers [non métalliques], descente (tuyaux de -) non métalliques, drainage (clapets de tuyaux de -) ni en métal, ni en matières plastiques, drainage (tuyaux de -) [non métalliques], eau (conduites d'-) non métalliques, échafaudages non métalliques, éclairants (pavés -) , embranchement (tuyaux d'-) non métalliques, encadrements de tombes [non métalliques], enduits [matériaux de construction], enduits de ciment pour l'ignifugation, entretien des routes (liants pour l'-) , escaliers (degrés [marches] d'-) non métalliques, escaliers non métalliques, étables, étais non métalliques, étançons non métalliques, étrésillons, fenêtres (cadres de -) non métalliques, fenêtres (châssis de -) non métalliques, fenêtres non métalliques, feuilles en matière artificielle pour le marquage des routes, feutre pour la construction, figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, foires (baraques de - ) , graviers et graves de granulométries comprises entre 0 et 50 mm présentés en sacs de 1 à 50 kg, lambrissage (baguettes en bois pour le -) , lames de parquets, lancement de fusées (rampes de -) non métalliques, lattes non métalliques, lettres (boîtes aux -) en maçonnerie, liais [pierre], liaisons pour la fabrication des briquettes, liants pour l'entretien des routes, liants pour le briquetage, liège aggloméré, lignes électriques (poteaux de -) non métalliques, limons [parties d'escaliers] non métalliques, linteaux non métalliques, lumineux (pavés -) , macadam, magnésie (ciment de -) , manteaux de cheminées, marbre, marches d'escaliers [non métalliques], marnes calcaires, marquage des routes (feuilles et plaques en matière artificielle pour le -) , marquage des routes (granulés de verre pour le -) , marquises [construction] non métalliques, matériaux de construction non métalliques, mâts [poteaux] non métalliques, merrains, mitres de cheminées [non métalliques], moellons, monuments non métalliques, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moules pour la fonderie non métalliques, moulures [construction] non métalliques, murs (revêtements de -) [construction] non métalliques, noues [construction] non métalliques, oiseaux (baignoires d'-) [constructions non métalliques], olivine pour la construction, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques], panneaux pour la construction non métalliques, pannes [tuiles], papier de construction, parois (revêtements de -) [construction] non métalliques, parquets, parquets (lames de -) , pâte de bois (carton de -) [construction], patinoires [constructions] non métalliques, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, peinture au pistolet (cabines pour la -) non métalliques, perchoirs, pierre, pierre artificielle, pierres (ouvrages de tailleurs de -) , pierres à bâtir, pierres de construction, pierres de scories, pierres funéraires, quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques], quais préfabriqués non métalliques, quartz, rails en vinyle [matériaux de construction], rampes de lancement de fusées [non métalliques], réfractaires (matériaux - ) , réservoirs en maçonnerie, revêtement des chaussées (matériaux pour le -) , revêtements [construction] non métalliques, roche (cristal de -) , roseau pour la construction, routes (feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des -) , routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques, routes (granulés de verre pour le marquage des -) , routes (liaisons pour l'entretien des -) , routes (liants pour l'entretien des -) , routières (bornes -) non lumineuses et non mécaniques [non métalliques], sable [à l'exception du sable pour fonderie], sable argentifère, sable pour aquariums, schistes, sciage (bois de -) , scories [matériaux de construction], scories (pierres de -) , sécurité, (glissières de -) pour routes [non métalliques], serres (châssis de -) non métalliques, serres, transportables non métalliques, seuils non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [non métallique], silice [quartz], silos non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, stèles funéraires non métalliques, stores d'extérieur ni, métalliques, ni en matières textiles, tailleurs de pierres (ouvrages de -) , télégraphiques (poteaux -) non métalliques, téléphoniques (cabines -) non métalliques, terre à briques, terre cuite, toits (arêtiers de - ) , toits (couvertures de -) non métalliques, toitures (chevrons pour -) , toitures (cornières pour -) non, métalliques, toitures (enduits bitumineux pour -) , toitures non métalliques, tombales (pierres -) , tombes (encadrements de -) non métalliques, tombes non métalliques, tonnelles [construction], traverses de chemins de fer [non métalliques], treillages non métalliques, treillis non métalliques, trous d'homme (couvercles de -) non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, tumulaires (dalles -) non, métalliques, tuyaux de cheminées [non métalliques], tuyaux de descente [non métalliques], tuyaux de drainage [non métalliques], tuyaux de drainage (clapets de -) ni en métal, ni en matières plastiques, tuyaux rigides non métalliques [construction], vasistas non métalliques, verre (granulés de -) pour le marquage des routes, verre alabastrique, verre armé, verre de construction, verre isolant [construction], verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules], vitraux, vitres [verre de construction], vitres (verre pour -) [à l'exception du verre pour vitres de véhicules], volets non métalliques, volières [constructions] non métalliques, voliges, xylolithe. Abonnement à des journaux (services d'-) [pour des tiers], affaires (aide à la direction des -) , affaires (conseils en organisation et direction des -) , affaires (consultation pour la direction des -) , affaires (consultation professionnelle d'-) , affaires (expertises en -) , affaires (informations d'-) , affaires (investigations pour -) , affaires (recherches pour -) , affaires (renseignements d'-) affaires artistiques (direction professionnelle des -) , affaires commerciales (estimation en -) , affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaires (diffusion d'-) , bois sur pied (estimation de -) , bureau (location de machines et d'appareils de -) , bureaux de placement, commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) , communications (transcription de -) , comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, dactylographie (services de -) , déclarations fiscales (établissement de -) , décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) , direction des affaires (aide à la -) , direction des affaires (consultation pour la -) , direction des affaires (services de conseils pour la -) , direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de -) , documents (reproduction de -) , échantillons (diffusion [distribution] d'-) , enchères (vente aux -) , entreprises (services de relogement pour -) , entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'-) , estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, étude de marché, expertises en affaires, export (agences d'import- -) , expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité, fichier central (recueil de données dans un -) , fichier central (systématisation de données dans un -) , fichiers informatiques (gestion de -) , fiscales (établissement de déclarations -) , projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes [pour des tiers], publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier -) , publicitaire (diffusion de matériel -) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaire (location de matériel -) , publicitaire (mise à jour de documentation -) , publicitaires (diffusion d'annonces -) , publicitaires (location d'espaces -) , publicitaires (publication de textes -) , publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques (relations -) , radiophonique (publicité -) , recherche de marché, recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, relations publiques, relevés de comptes (établissement de -) , relogement pour entreprises (services de -) , renseignements d'affaires, réponse téléphonique (services de -) [pour abonnés absents], reproduction de documents, reproduction par héliographie, secrétariat (services de -) , sondage d'opinion, statistique (information -) , sténographie (services de -) , systématisation de données dans un fichier central, télévisée (publicité -) , tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, vente aux enchères, ventes (promotion des -) [pour des tiers], vérification de comptes, vitrines (décoration de -) , wagons de marchandises (localisation de -) par ordinateur

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).